Décret portant nomination - février 2023 — Diocèse de Carcassonne & Narbonne

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Décret portant nomination - février 2023

Publié le 08/03/2024
Le conseil diocésain pour les affaires économiques étant arrivé au terme de son mandat, ce décret porte sur la nomination des nouveaux membres pour une période de cinq ans.

Le Conseil diocésain pour les affaires économiques étant arrivé au terme de son mandat;
* Vu le canons 492 du Code de Droit Canonique ;
* Vu la Constitution synodale du 24 juin 2007
et la Constitution pastorale du 5 juin 2017 ;
* Vu le décret portant nomination du Conseil pour les
affaires économiques et adaptation des dispositions
du Directoire de la constitution synodale du 18 novembre 2007 ;
* Vu le décret épiscopal du 07 août 2020 sur la désignation du nouveau conseil presbytéral ;
* Vu le résultat des élections prévues par ce dernier décret ;

Article 1 - Sont nommés membres du Conseil diocésain pour les affaires économiques :

a) Les Vicaires Généraux

b) Un représentant élu du Conseil presbytéral : Mr l'Abbé André GILS

c) Au titre de « fidèles compétents dans les affaires économiques comme en droit civil » :

Mme Jane LLORET
Mme Claire TAUDOU
M. Alain ADDE
M. Yves BATIGNE
M. Louis FABRE
M. Gilbert JEANSOU
M. Olivier MARC
M. Gérard RISSER


Article 2 - Les membres de ce Conseil sont nommés pour une période de cinq ans, à compter du 1 ° Février 2024.

[Suivent la date de rédaction, les sceaux et signatures de l’évêque et du chancelier]

Je consulte le décret au format PDF